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tous types de textes :
Les filières de valorisation des déchets sont traitées prioritairement.
Cependant, des textes propres aux filières de traitement sans valorisation (stockage, stabilisation de déchet…) sont également considérés, puisque ces dernières possèdent également des critères d’admission à respecter, qui peuvent notamment être liés à la valorisation des déchets.
Les déchets radioactifs et les effluents gazeux ne sont pas pris en compte. L'ensemble des autres déchets sont considérés concernant les textes réglementaires.
Seuls les déchets solides et les boues sont considérés pour les procédures d'échantillonnage et de caractérisation, normalisées ou non (les déchets liquides ne sont pris en compte que dans le cadre des textes réglementaires).
Les informations répertoriées dans la base de données incluent les paramètres à caractériser en entrée de filière (hormis pour les textes réglementaires, pour lesquels les paramètres en sortie de filière sont considérés), la présence éventuelle de valeurs seuils et les procédures d'échantillonnage et de caractérisation existantes.
Cette base de données permet de sélectionner ces informations par type de déchet, par filière de traitement ou encore par type de caractérisation.